Conditions Générales de Vente

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’enregistrement et aux commandes effectuées sur www.lebassindespetits.fr

Informations concernant l’exploitation des sites internet

Le site www.lebassindespetits.fr est édité et exploité par Nathalie Mousset, dont le siège social est domicilié à Biganos 33 380, France, dont le numéro de siret est 834 849 101.

En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site internet www.lebassindespetits.fr emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. « Le Bassin des Petits » se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Client sur le Site www.lebassindespetits.fr sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de sa commande.

ARTICLE 1 : INTÉGRALITÉ

Les présentes Conditions Générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le Client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. « Le Bassin des Petits » s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.

ARTICLE 2 : OBJET

Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par »Le Bassin des Petits » au Client, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et l’utilisation de services mis à disposition par « Le Bassin des Petits ».

ARTICLE 3 : CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales régissent la vente des produits au jour de la passation de commande par le client. Elles s’appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par « Le Bassin des Petits », que la commande ait été passée par internet ou par téléphone.

ARTICLE 4 : COMMANDE

ACCEPTATION DES CONDITIONS PAR LE CLIENT

Les présentes Conditions peuvent être lues directement sur le site www.lebassindespetits.fr. Sur simple demande du Client, elles peuvent être également envoyées par courrier électronique.

Le fait pour le Client de cocher la case  » J’accepte les conditions générales de vente », avant de procéder au paiement sécurisé, constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente sous le paragraphe « droit de rétractation ». Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter.

L’achat par téléphone implique également l’acceptation des présentes Conditions qu’il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.

PASSATION DE COMMANDE

Le Client particulier peut passer sa commande sur www.lebassindespetits.fr par internet 24h/24h et 7j/7j.

Le processus de commande se compose de 6 étapes successives. Une fois la sélection de produits effectuée, et le panier validé, le Client doit :

  • clairement identifier les produits sélectionnés avec les options de couleurs, tailles, … indiquées sur le site www.lebassindespetits.fr;
  • indiquer les quantités demandées ;
  • s’identifier en mentionnant toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne ;
  • clairement indiquer les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l’adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d’accessibilité du lieu de livraison (bâtiment, étage, digicode, etc.) ;
  • indiquer le mode de livraison choisi ;
  • enfin, indiquer le mode de paiement choisi.

Une fois le mode de règlement sélectionné, le Client doit procéder au paiement de sa commande sur l’interface sécurisée, qui formalisera de manière ferme et définitive le contrat de vente qui le lie au Bassin des Petits.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande par le Client vaudront preuve de la commande et exigibilité des sommes pour les produits sélectionnés dans la commande. Cette validation vaut signature et acceptation de toutes les opérations effectuées sur le site www.lebassindespetits.fr.

CONFIRMATION DE COMMANDE

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.

Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au Bassin des Petits qui ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du Client.

SUIVI DE LA COMMANDE

Le Client est tenu informé de l’état de traitement de sa commande et l’état d’expédition ou de livraison de ses colis par courrier électronique. Ce dernier suivi de livraison est effectué en interface avec les moyens Internet de suivi des transporteurs. « Le Bassin des Petits » ne pourra donc être tenu pour responsable des indisponibilités, ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses transporteurs. « Le Bassin des Petits » s’efforce néanmoins de rendre cette information la plus claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs. Le Client peut à tout moment contacter « Le Bassin des Petits » afin d’être informé du suivi de sa commande.

PREUVE DE LA COMMANDE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques du Bassin des Petits dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

ARTICLE 5 : PRIX

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des Articles.

Les prix appliqués sont ceux figurant sur le Site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

« Le Bassin des Petits » ne saurait toutefois être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu’en soit la cause (erreur manuelle, erreur technique ou autres).

Dans ce cas,  »Le Bassin des Petits » s’engage à en informer le Client dans les plus brefs délais et la commande sera annulée.

Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, des frais d’emballage cadeau, d’éventuelles offres promotionnelles et réductions personnelles, indiqués avant la validation finale de la commande.

ARTICLE 6 : LE PAIEMENT

MOYENS DE PAIEMENT

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par « Le Bassin des Petits » . Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit par :

– Carte bancaire: Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.
– Paypal

– A la livraison

Le Client garantit Le Bassin des Petits qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Le débit des achats sur le compte du client se fait au moment du traitement de la commande.

LE PAIEMENT EN LIGNE SECURISE PAR STRIPE

Le système de paiement sécurisé Stripe est utilisé par le site www.lebassindespetits.fr. La plateforme Stripe respecte les normes de certification les plus strictes afin d’assurer la sécurité des paiements.

Les informations bancaires que l’acheteur transmet, cryptées de son propre ordinateur, ne circuleront jamais en clair sur Internet. Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole S.S.L. (Secure Socket Layer).

A aucun moment « Le Bassin des Petits » n’est en possession de vos informations bancaires, le paiement s’effectue directement sur Stripe (à la fin du processus de commande dans « mon panier »).

La commande d’un acheteur ne sera considérée comme effective qu’à partir du moment où le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus de la part de Stripe, la commande sera automatiquement annulée. La Boutique « Le Bassin des Petits » avertira l’acheteur concerné par mail.

Les paiements par Stripe sont réalisés sur le site sécurisé de Stripe (www.stripe.com). Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole S.S.L. (Secure Socket Layer). Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Stripe permet de payer une commande en ligne sans partager vos informations bancaires.

FACTURE

Le bon de commande que le Client établit en ligne ou la confirmation de commande envoyée par courrier électronique au Client par Le Bassin des Petits ne fait pas office de facture. L’original de la facture est communiqué par courrier électronique au Client. La facture n’est pas jointe au colis.

« Le Bassin des Petits » conserve un exemplaire électronique de chaque facture.

TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ

« Le Bassin des Petits » reste propriétaire des Produits livrés jusqu’à leur paiement complet par le Client. Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle, dès la livraison des Produits, au transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

ARTICLE 7 : LIVRAISON

ZONES DE LIVRAISON

La zone géographique de livraison de l’offre de la boutique www.lebassindespetits.fr est la suivante : France métropolitaine et Europe.

SERVICES DE LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande. Le Client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit au « Bassin des Petits » qui ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

« Le Bassin des Petits » ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (y compris notamment en cas de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications).

DÉLAIS D’EXPÉDITION

Les commandes passées en ligne via le site www.lebassindespetits.fr sont relevées chaque jour du Lundi au Vendredi, sauf jour férié. « Le Bassin des Petits » s’engage à traiter votre commande dans les 5 jours à compter de celle-ci.

Un courrier électronique est automatiquement envoyé au Client au moment de l’expédition des Produits sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire d’inscription ne comporte pas d’erreur.

DÉLAI DE LIVRAISON

S’il s’avère que le délai d’expédition ne peut être tenu, un nouveau délai sera alors communiqué au Client, en fonction des données connues par « Le Basin des Petits » . Dans ce cas, une proposition d’annulation de commande, d’avoir ou de remboursement sera également faite au Client.

MOYENS DE LIVRAISON EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

  • Livraison en Lettre suivie par La Poste: délai habituellement constaté de 2 jours
  • Livraison en point relai par Mondial Relay ou Colissimo : délai habituellement constaté de 3 à 4 jours

Ces délais ne tiennent pas compte du temps de préparation de la commande.

CONDITIONNEMENT

Les produits sont conditionnés de manière à respecter les normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces mêmes normes lors d’un retour de produit que ce soit lors d’un service après vente, ou lors d’un retour pour convenance. En cas d’un retour de produit, si nous constatons que le produit nous revient endommagé du fait d’un emballage de qualité insuffisante, « Le Bassin des Petits » pourra décider de ne rembourser que partiellement le produit ou de refuser de le rembourser en cas d’impossibilité de revente en l’état.

RESPONSABILITÉ DU CLIENT POUR LA VÉRIFICATION DES COLIS À RÉCEPTION

« Le Bassin des Petits » rappelle qu’il est de la responsabilité du Client d’inspecter ses colis à réception en présence du livreur et de notifier immédiatement au transporteur et au service « Le Bassin des Petits » toute anomalie constatée (choc, colis endommagé, date de livraison non conforme aux délais normaux du service de livraison). Dans le cas où de telles mentions n’auraient pas été portées sur le bordereau de livraison présenté au Client par le transporteur, aucune réclamation afférente à l’état du ou des colis ne pourrait être acceptée a posteriori par « Le Bassin des Petits » .

RETARDS DE LIVRAISON LIÉS AU TRANSPORTEUR

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. En cas de défauts apparents, l’acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, les pandémies, catastrophes sanitaires et l’impossibilité d’être approvisionnés.

COLIS ENDOMMAGÉS

Le Client se doit de contrôler devant le transporteur l’état du colis et émettre les réserves nécessaires sur le bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. En l’absence de réserve, le produit est réputé accepté par le Client et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation concernant sa livraison. Le Client doit informer « Le Bassin des Petits » par courrier électronique dans les meilleurs délais, afin que « Le Bassin des Petits » puisse prendre les mesures nécessaires au plus vite.

ARTICLE 8 : RETRACTATION / RECLAMATION

Conformément aux dispositions des articles L.221-16 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de réception ou de retrait des Articles pour exercer son droit légal de rétractation et signaler ainsi au Bassin des Petits son intention de lui retourner ledit Article. Si les Articles peuvent faire l’objet du droit de rétractation légal, le Client exerçant son droit de rétractation dans les conditions prévues au présent article en termes de délai et de modalités de retour des Articles, pourra obtenir un remboursement des Articles retournés . Formulaire disponible dans CGV Article 8.1.

Conformément à l’article L.221-23 du Code de la consommation, le droit s’exerce par le renvoi de l’Article, seuls les frais de port restent à la charge du Client.

Pour cela, il suffit au Client de contacter « Le Bassin des Petits » , par le formulaire de contact, par courrier électronique, dans les 14 jours, dès réception de la commande à contact@lebassindespetits.fr.

« Le Bassin des Petits » remboursera au Client les éventuelles sommes déjà versées, déduction faite des éventuels frais d’expédition, dans les conditions visées dans le paragraphe suivant.

En cas d’exercice du droit de rétractation, le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours après la réception par les dits produits, comme il est prévu à l’article L. 121-20-1 du Code de la Consommation.

Ne peux être retourné ou remboursé uniquement les commandes présentant une erreur de la part de « Le Bassin des Petits » : mauvais produit reçu, erreur de quantité, défaut de fabrication.

LITIGES

Le présent contrat est soumis au droit français. « Le Bassin des Petits » ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité du Bassin des Petits sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide : d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n’interrompt pas le « bref délai » de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu’en règle générale et sous réserve de l’appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l’acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le Client s’adressera par priorité au Bassin des Petits pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Bordeaux est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

ARTICLE 9 : GARANTIES – LIMITATION DE RESPONSABILITE

Dans tous les cas « Le Bassin des Petits » ne pourra être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité du Bassin des Petits est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit. En toute hypothèse, le Client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l’acheteur s’adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).

ARTICLE 10 : DONNÉES NOMINATIVES

Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Toutefois, ces informations sont strictement confidentielles et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978.

Par ailleurs, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification à ses données personnelles. Dans ce cas, il doit adresser sa demande via la rubrique «Contact ».

ARTICLE 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du contenu (textes, commentaires, ouvrages, illustrations, images, vidéos, graphiques, sonores… y compris les technologies sous-jacentes utilisées) affichés sur le présent site est réservé au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Rose limonade. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du Bassin des Petits est strictement interdite.

Toute personne possédant un site Internet souhaitant placer sur son site un lien simple renvoyant directement au site www.lebassindespetits.fr doit en demander l’autorisation au Bassin des Petits. Une autorisation donnée par Le Bassin des Petits ne constituera en aucun cas une convention implicite d’affiliation et ne sera en aucun cas donnée à titre définitif. Sur simple demande du Bassin des Petits, ce lien devra être retiré.

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Je suis Ineh, maman de deux garçons. Je partage avec vous des idées de sorties et activités à faire avec les enfants de 0 à 12 ans sur le Bassin d'Arcachon.

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